PM : le conseil national de l’ordre des Architectes a quitté l’association avec l’aval des conseils régionaux. Les raisons de ce départ sont expliquées dans une lettre disponible sur le site de l’ordre.

Objectif de l’association :

L’association vise le développement de référentiels plus exigeants mais plus souples et plus réactifs qu’une réglementation.

Le but de la démarche HQE est de relever le niveau d’exigences des prestations par rapport à la réglementation qui correspond au minimum légal à satisfaire.

Il n’existe pas de certifications HQE^® d’acteurs, ni de structures, ni d’ouvrages.

LA CERTIFICATION HQE^® NE VAUT QUE POUR LES OPERATIONS

Le principe de la démarche :

Le principe de la démarche environnementale se calque sur celui d’une démarche qualité ; celle-ci peut s’illustrer avec le schéma de la « roue de Deming » (principe de l’amélioration continue).

1 – fixer les objectifs

2 – définir les moyens nécessaires ; planifier l’opération

3 – mettre en œuvre les moyens prévus

4 – vérifier que les moyens prévus et employés ont permis d’atteindre les objectifs fixés

5 – utiliser les conclusions de l’opération précédente pour améliorer la définition des objectifs suivants

Les organismes participants à la démarche :

- L’association HQE^® fixe le cadre de la démarche HQE^®; l’association a délégué le contrôle et la certification des opérations aux deux organismes suivants :

- CERQUAL s’occupe de la certification des opérations de logement (évolution de QUALITEL)

label H&E (Habitat et Environnement) pour les constructions neuves

label PH (Patrimoine Habitat) pour la réhabilitation

label PHE (Patrimoine Habitat Environnement) pour des opérations de réhabilitation plus exigeantes

- Le CSTB s’occupe de la certification des autres opérations

certification des bureaux (HQE^® tertiaire) depuis 2005

certification des établissements d’enseignement depuis 2005

certification des bâtiments d’hôtellerie prévue à partir de 2006

certification des centres commerciaux prévue à partir de 2006

certification des plates-formes logistiques prévue à partir de 2008

certification des bâtiments de santé, sport, Culture prévue à partir de 2008

Nota : Il est à préciser que la certification n’est pas la seule approche possible de la démarche environnementale ; toute démarche « libre » (ne traitant que quelques points particuliers de l’opération) est vivement encouragée par l’association.

Les Certificats

Référentiels et principe d’exigence :

Une opération qui se veut conforme aux labels et certificats environnementaux doit satisfaire à un double référentiel :

1- Le management environnemental de l’opération

2- La qualité environnementale du bâtiment

- le management environnemental de l’opération

Ce référentiel permet de définir le programme le plus adapté à l’opération.

appelé SME (Système de Management Environnemental) par l’association HQE^®

appelé SMO (Système de Management d’Opération) par le CSTB (référentiel plus léger…à utiliser)

appelé MOE (Management d’Opération Environnementale) par CERQUAL

Le SME (ou SMO ou MOE) définit le programme selon 6 critères :

Les Enjeux du Maître d’Ouvrage

La fonctionnalité du bâtiment

Le site

Le contexte réglementaire

Les parties intéressées

Le budget

L’analyse de la politique environnementale du Maître d’ouvrage et des enjeux de l’opération suivant les 6 critères précédents permettra de définir le profil de l’opération (hiérarchiser les différentes cibles)

- la qualité environnementale du bâtiment

Ce référentiel permet d’évaluer le traitement de chacune des cibles suivant l’importance qui leur a été donné par le référentiel précédent et ce à différentes étapes de la vie du projet (APS, PRO, chantier).

appelé DEQE (Définition Exacte de la Qualité Environnementale) par l’association HQE^®

appelé QEB (Qualité Environnementale du Bâtiment) par le CSTB … où se retrouvent les 14 cibles.

défini suivant plusieurs thèmes (7, 9 ou 11) par CERQUAL.

L’association HQE^® encourage toute démarche libre qui ne traite qu’une seule ou plusieurs des 14 cibles mais favorise aussi toute opération qui veut se faire certifier.

Obtention des certificats :

Le CSTB délivre la certification HQE^® aux opérations neuves qui :

- justifient de la conformité au SMO (souvent le rôle du Maître d’Ouvrage) :

justification de son Engagement, de la mise en œuvre et du fonctionnement interne, du pilotage de l’opération

- justifient le traitement des 14 cibles en fonction de leur priorité et performance

(3 cibles Très Performantes, 4 cibles Performantes, 7 cibles niveau réglementation)

Définition des 14 cibles et 52 sous-cibles : voir annexe 1

Le contrôle du traitement de chacune de ces cibles se fait par des audits à différentes phases de l’opération (phase programme, passation des marchés de travaux, réception des ouvrages) .

CERQUAL regroupe les rubriques du label QUALITEL avec de nouvelles rubriques environnementales pour définir le certificat « Habitat & Environnement » concernant les opération de logements neufs. Pour être certifiée, une opération de logement doit justifiée du traitement de 6 thèmes minimum sur 7 thèmes possibles (définition précise des 7 thèmes : voir annexe 2) :

1 – Management environnemental de l’opération

2 – Chantier propre

3 – Energie / Réduction de l’effet de serre

4 – Filière constructive / Choix des matériaux

5 – Eau

6 – Confort et santé

7 – Gestes verts

Le traitement des thèmes 1, 3 et 7 est obligatoire ; Le thème éventuellement « non traité » sera le 2, 4, 5 et 6.

Le contrôle du traitement de chacun des thèmes se fait à différentes phases de l’opération (APS, passation des marchés / début des travaux et livraison du bâtiment). 5 profils sont donc possibles.

Nota1 : Attention au dimensionnement des locaux déchets (1 par escalier)

Nota 2 : Attention à la distance entre production d’Eau Chaude et les points de puisage.

CERQUAL propose également la certification d’opérations de rénovation & réhabilitation de logements avec les certificats P.H. (Patrimoine Habitat) et P.H.E. (Patrimoine Habitat & Environnement).

La certification se fait sur l’amélioration des performances du bâtiment par rapport à son état d’origine et non plus sur des exigences absolues à respecter.

Pour les 2 certificats, la première démarche est de définir le Bilan Patrimoine Habitat (BPH) qui est constitué d’un bilan documentaire (informations détenues par le Maître d’Ouvrage) et par un bilan technique (relevés sur place) .

Si le certificat PHE est recherché, il faut également une Estimation Performance Energétique (EPE). Ceci doit se faire par un diagnostiqueur BPH certifié par CERQUAL.

Suite au diagnostic le bâtiment est noté de A à D ; seuls ceux notés A ou B pourront être certifiables ; ceux notés C ou D devront faire l’objet d’une remise en état du constituant qui a donné cette note.

La notation des éléments d’amélioration du bâtiment se fait par des notes de 2 à 5 (comme QUALITEL) ; 2 étant le minimum et 5 le plus performant .

Pour le certificat P.H. il y a 9 thèmes regroupés en 4 catégories (voir annexe 3).

Un thème est obligatoire ( le 1^er: Management de l’opération). Le demandeur doit traiter au minimum 2 des 8 thèmes restants au dessus de la réglementation afin de leur obtenir une note entre 3 et 5. les thèmes non approfondis devront satisfaire au minimum la réglementation (note 2).

Pour le certificat P.H.E. il y a 11 thèmes regroupés en 4 catégories (voir annexe 4).

4 thèmes sont obligatoires ( 1 :Management de l’opération, 2 : Chantier propre, 3 : Gestes verts et 10 : Performance énergétique). Le demandeur doit traiter au minimum 2 des 7 thèmes restants au dessus de la réglementation afin de leur obtenir une note entre 3 et 5. les thèmes non approfondis devront satisfaire au minimum la réglementation (note 2).

Pour les 3 certificats délivrés par CERQUAL, les contrôles doivent se faire par des auditeurs et vérificateurs extérieurs.

Normes internationales

Normes internationales ISO 9000 et ISO 14001: en cours

2. SANTE et BÂTIMENT

2.1. Relation Santé - Bâtiment

Le bâtiment est le premier environnement de l’homme

Pour l’OMS, l’environnement est l’un des quatre déterminants de l’état de santé d’une population ( + facteurs génétiques + comportements individuels + qualité des soins médicaux).

L’impact santé du bâtiment à un coût humain et social.

Elaboration du Plan National Santé Environnement (PNSE) en 2004 en France pour prévenir les risques sanitaires dus aux pollutions des milieux de vie. (sur 45 actions, 10 concernent l’environnement bâti). Une version light est disponible sur le CD.

Exemples de pathologies pouvant provenir du bâtiment :

- Intoxication (CO et plomb)

- Maladies allergiques (allergie : maladie environnementale-type)

- Maladies infectieuses

- Syndrome des bâtiments malsains

- Sensibilité chimique multiple (réaction suite à une exposition soutenue à un élément pathogène)

- Cancers (comme le mésothelium dû à l’amiante)

- Maladies cardiovasculaires (1500 infarctus / an surviennent suite au tabagisme passif)

- Trouble de la reproduction (ether de glycol (présent dans les peintures en phase aqueuse))

- Maladies neurologiques et psychiatriques (solvants)

Notions de danger et de risque

Danger : capacité intrinsèque d’un facteur (chimique, biologique, physique) de causer un dommage.

Risque : éventualité d’une rencontre entre l’homme et un danger

Dommage : atteinte à l’intégrité physique ou psychique de l’homme

Risque = danger x exposition x sensibilité individuelle

(il peut exister un danger, mais si l’homme n’est pas exposé le risque est nul)

Principe de classification des cancérogènes (Centre International de Recherche sur le Cancer)

Groupe 1 – cancérogène pour l’homme (amiante, radon, benzène, formaldéhyde, fumée de tabac environnementale, poussière de bois, chlorure de vinyl…)

Groupe 2A – probablement cancérogène pour l’homme (UVB, UVA, trichloréthylène…)

Groupe 2B – cancérogène possible pour l’homme (champs magnétiques 50Hz, styrène, naphtalène…)

Groupe 3 – ne peut être classé quant à sa cancérogénicité pour l’homme (laine minérale…)

Groupe 4 – probablement pas cancérogène pour l’homme

Les actions pour la protection de l’environnement doivent être vues dans leur globalité à court et long terme car leur impact sur la santé n’est pas toujours évidente :

Economie d’énergie :

La réduction trop important de la ventilation peut diminuer la qualité de l’air intérieur

L’abaissement de la température de l’ECS entraîne le développement des légionelles

Utilisation réduite des ressources naturelles :

L’économie d’eau par le mélange air/eau peut entraîner de le développement des légionelles

Le recyclage de déchets industriels dans les matériaux de construction peut entraîner une augmentation de la radioactivité du nouveau matériau (phosphogypse, cendres volantes, laitiers…)

2.2. Caractérisation sanitaire des produits de construction

Caractérisation sanitaire des produits de construction – Choix intégré des produits de construction / Cible 2

Le choix des produits de construction peut avoir des répercussions directes sur les cibles 7 à 14 de la QEB (annexe 1)

Constat

Actuellement, concernant la qualité sanitaire des produits de construction :

Aucune vérification n’est obligatoire avant la mise sur le marché*

Aucune information rigoureuse n’est donnée*

* hors matériaux organiques en contact avec l’eau de consommation

Cependant des produits de construction sains sont proposés (produit dont les risques sanitaires sont évalués scientifiquement (à court et long terme, suivant les étapes du cycle de vie, selon le mode d’utilisation et suivant l’évolution des connaissances scientifiques).

Critères d’évaluation des produits de construction pour des performances sanitaires satisfaisantes (selon la Directive « produit de construction » 89/106/CEE – exigence n°3) :

L’émission de composés organiques volatils (COV)

L’émission de fibres et de particules en suspension

La sensibilité aux microorganismes nuisibles

Comportement face à l’humidité

Les émissions radioactives

Et aussi (exigence n°5)

Les performances acoustiques

Mise en place d’un étiquetage des caractéristiques sanitaires (action 15 du Plan National Santé Environnement – PNSE) :

50% des produits de construction devront être étiquetés à l’horizon 2010

L’Etat utilisera des produits étiquetés dans ses établissements publics

Les collectivités locales seront invitées à le faire également

Emission de COV et aldéhydes

Ces substances sont composées de Carbone et d’Hydrogène ; elles s’évaporent à la température ambiante et contaminent l’air. (aldéhydes, cétones, alcools, éthers de glycol, différents hydrocarbures…)

Effet sur la santé

- Odeurs, irritations, allergies, maux de tête

- Sensibilité chimique multiple

- Troubles neurologiques

- Trouble de la reproduction et du développement fœtal

- Cancérogènes (benzène, formaldéhyde)

Famille de produits concernés

- revêtement de sols et de murs

- éléments de cloisonnage et plafonnages

- produits de protection du bois

- matériaux de maçonnerie

- peintures et vernis

- colles, enduits et mastics

- ragréages de sol

- matériaux d’isolation

Proposition de classification des produits de construction par le CSTB en France :

Classe C - : produits émissifs

Classe C : produits à faible émission

Classe C + : produits à très faibles émissions

Aptitude à favoriser la croissance des micro-organismes

Dépend de la sensibilité des matériaux à l’eau

Dépend de la sensibilité des matériaux aux attaques biologiques

Les matériaux doivent être évalués en ce qui concerne la croissance fongique (tous les matériaux) et la croissance bactérienne (les matériaux soumis à des conditions d’hygiène et au nettoyage – hospitalier, scolaire, restauration, agro-alimentaire…)

Aptitude à favoriser la croissance fongique

Effet sur la santé

- odeurs, irritations, allergies

- infections graves : aspergillose invasive

- toxines dont certaines cancérogènes

Famille de produits concernés

- revêtement de sols et de murs

- éléments de cloisonnage et plafonnages

- produits de protection du bois

- produits de ragréages des sols

- matériaux d’isolation

- peintures et vernis

- colles, enduits et mastics

- matériaux de maçonnerie

Proposition de classification par le CSTB en France :

Classe F - : produit vulnérable (plusieurs niveaux : - , 2- , 3- )

Classe F : produit inerte

Classe F + : produit fongistatique

Aptitude à favoriser la croissance bactérienne

Famille de produits concernés

- revêtement de sols et de murs

- éléments de cloisonnage et plafonnages

- peintures et vernis

- colles, enduits et mastics

Proposition de classification par le CSTB en France :

Classe B - : produit vulnérable (plusieurs niveaux : - , 2- , 3- )

Classe B : produit inerte

Classe B + : produit bactériosatique ou bactéricide

Emissions radioactives des matériaux

Tous les matériaux contiennent des radioéléments ; leur radioactivité est normale si

Radium²²⁶ < 100Bq.Kg^-1

Thorium²³² < 100Bq.Kg^-1

Potassium⁴⁰ < 1000Bq.Kg^-1

Mais cette radioactivité peut varier

- en fonction de l’origine géologique

radioactivité élevée pour : granits, schistes alunifère, pierre ponce, tuff, pouzzolane

radioactivité plus faible pour : marbre, plâtre naturel, bois

- si intégration de déchets industriels

gypses dérivés des phosphates, cendres volantes, laitiers, silicate de sodium

Famille de produits concernés

- matériaux d’isolation

- produits de ragréages des sols

- matériaux de maçonnerie

Proposition de classification par le CSTB en France :

Classe R - : fortes émissions radioactives

Classe R : faibles émissions radioactives

Classe R + : très faibles émissions radioactives

Où trouver les informations sur les critères sanitaires des produits de construction ?

Fiches des données de sécurité (FDS)

Communication obligatoire depuis 1998

Fournit les informations concernant les dangers directs d’un produit (inhalation, contact, projection)

Nécessite d’avoir la liste des phrases à risque (que signifie R1, R2 .. R64 ? voir CD)

Objectif : assurer la protection des travailleurs (mise en œuvre) et de l’environnement

Trop imprécis et trop partiel … peu adaptées à l’exposition des occupants d’un bâtiment

Marquage CE

Ce marquage regroupe différents systèmes d’attestation de conformité à la norme harmonisée.

Il n’est pas une marque ou un label de qualité ; mais indispensable pour la mise sur le marché ;

Le niveau de performance est uniquement lié à la question de sécurité de l’ouvrage.

Les certifications numérotées 1 et 1+ sont données par des organismes agréés ; les certifications numérotées 2, 3 et 4 sont basées sur les déclarations faites par les fabricants.

Eco-label européen

Le label concerne : Les revêtements de sols durs

Les ampoules compactes avec ballasts électroniques et tubes fluorescents

Les peintures et vernis de décoration intérieures

Les critères d’attribution du label sont environnementaux

Marque NF Environnement

La marque concerne les peintures, vernis et produits connexes uniquement.

Les critères sanitaires demandés par la marque sont moins contraignants que ceux demandés par l’Eco-Label européen.

A prescrire : Peintures alkydes en émulsion (« glycéro à l’eau »)… l’avantage de la glycéro sans l’inconvénient du solvant.

Fiches de Déclarations Environnementales et Sanitaires (FDES)

Les données sanitaires sont moins structurées et complètes que les données environnementales

Comité Environnement et santé des AT – CESAT

Label danois et norvégien

Label américain

2.3. Humidité, chauffage & santé

Humidité, chauffage & santé – Confort hygrothermique / Cible 8

Pour le bien être de l’homme le taux d’humidité de l’air doit être entre 40 et 60 %

A partir de 45% le développement des micro-organismes est favorisé

En France, 1/3 des logements présentent des traces d’humidité ; 57% dans les chambres

Les causes d’humidité dans le bâti

- dues au bâti :

Infiltrations d’eau / dégâts des eaux

Remontées capillaires

Mauvaise isolation / ponts thermiques

- dues aux occupants :

vapeur d’eau (respiration / sudation)

activités domestiques (cuisine, toilette, linge…)

poêles à gaz ou à pétrole

mauvaise ventilation ; manque d’aération

sur-occupation

nombre important de plantes

Les conséquences sanitaires

® Développement de micro-organismes (bactéries, acariens, termites, blattes, moisissures)

Irritations, intoxications, allergies, infections, cancers

(logements avec moisissures apparentes : risque d’asthme x3 chez les enfants)

(10 à 15 % de la population est allergique aux moisissures fréquentes comme Cladosporium ou Alternaria)

® Augmentation des émissions des matériaux

Aldéhydes et formaldéhydes (colles, panneaux de particules…)

Acides phtaliques (matériaux contenant des plastifiants)

Ammoniac…

® Action synergique avec d’autres matériaux

Le chauffage dans le bâtiment

Les chauffages par combustion

Emission de divers polluants à l’intérieur et à l’extérieur (CO, Nox, hydrocarbures, poussières, vapeur d’eau…)

Les chauffages à air pulsé

Diminution de la qualité de l’air

Les chauffages par circulation d’eau

Laisse une meilleure qualité à l’air ; rayonnement plus important

Le chauffage basse température évite les inconvénients des anciens systèmes

Attention aux conséquences sur le revêtement de sol : émission de COV ?

Le chauffage électrique

Les convecteurs assèchent l’air et font circuler l’air et les poussières

Les panneaux radiants dessèchent moins l’air

Les planchers chauffants : les câbles amagnétiques à 2 conducteurs évitent la création de champs magnétiques

Les plafonds chauffants ne donnent souvent que de faibles champs magnétiques

Environnement sonore & santé – Confort acoustique / Cible 9

1 ménage sur 3 se plaint du bruit le jour

1 ménage sur 5 se plaint du bruit la nuit

Le bruit est un son qui gêne (fréquence donnée en hertz Hz ; intensité donnée en décibel dB)

Principales sources de bruit

Le trafic routier

Le trafic ferroviaire (1^er circulaire sur le bruit ferroviaire en 2002)

Le trafic aérien (cartographie du bruit autour des aéroports)

Les activités industrielles (installations classées réglementées et contrôlées par la DRIRE)

Les bruits de voisinage

Les lieux musicaux (niveau sonore réglementé)

Les activités de sport et de loisir

Les réactions aux niveaux sonores

Confort 30 à 35 dB à l’intérieur / <60 dB à l’extérieur

Réactivité cardiaque pendant le sommeil 50 dB pour l’enfant / 60 dB pour l’adulte

Gêne et fatigue 60 dB

Modification du comportement > 65 dB

Oreille en danger 85 dB

Douleur 120 dB

Quelques repères

Bruit de fond habituel dans une maison : 30 à 40 dB

Conversation normale : 40 à 60 dB

Radio, téléviseur 60 dB

Voiture dans la circulation : 80 dB

Discothèque, baladeur, marteau piqueur 100 dB

Avions de ligne, concert de rock 120 dB

Les effets du bruit sur la santé

Atteintes auditives précoces

Effets physiologiques

Stress (effets cardiovasculaires, vertiges, nausées, modification de la vision…)

Perturbation du sommeil (retard d’endormissement, réduction du sommeil profond et paradoxal)

Effets psychologiques

Diminution des performances psychomotrices (moins de vigilance, temps de réaction plus long)

Diminution de la communication (retard des acquisitions chez l’enfant, effet de masque)

Gêne (atteinte au bien-être)

Si une habituation psychologique au bruit semble possible, il n’y a pas d’habituation physiologique… même pendant le sommeil.

Solutions techniques dans le bâtiment

Isolation acoustique basée sur le système « masse-ressort-masse »

Réduction des bruits aériens (matériaux lourds en façade ; double vitrage dissymétrique…)

Réduction des bruits d’impact (chape flottante sur isolant à privilégier)

Réduction des bruits d’équipements (pas de contact des appareils avec les cloisons …)

Lumière naturelle et artificielle & santé – Confort visuel / Cible 10

Les effets de la lumière

La vision (diurne avec les cônes permettant de voir les couleurs ; nocturne avec les bâtonnets)

Absorption à travers la peau (la production de vitamine D3 est le seul effet positif ; pour l’OMS l’exposition d’une partie du corps 1/2h /j à midi suffit aux besoins biologiques)

Synchroniseur des rythmes biologiques (rythme circadien)

Photothérapie

Toute source lumineuse (artificielle et naturelle) doit être contrôlée. La lumière solaire entrant directement par les ouvertures sans rideaux ni stores n’est pas nécessairement meilleure qu’une lumière artificielle bien dirigée. Un bon éclairage est celui qui est dirigé vers les bons endroits pour offrir un éclairage là où on en a besoin et pour rendre l’espace attrayant.

Les sources artificielles de lumière

Incandescence Lampes à incandescence

(Filament de tungstène) Lampes à halogène (prescrire à double enveloppe ou avec verre de protection)

Fluorescente Lampes fluorescentes compactes (» 5mg de mercure)

(Vapeur de mercure) Tubes fluorescents blanc (» 20mg de mercure)

Tubes fluorescents colorés

Prévoir la collecte en fin de vie

Décharge Lampes aux halogénures métallique (prescrire à double enveloppe)

Lampes à vapeur de mercure haute pression

Lampes à vapeur de sodium haute pression – lumière jaune ; éclairage public

Induction Lampes à induction (champ magnétique de 2.65MHz)

t° de couleur entre 2 700 et 4 000 °K ; IRC = 85

LED durée de vie 50 000 h ; pas d’UV ; t° de couleur 4 000 °K ; IRC entre 65 et 85

(diode électroluminescente) Faible consommation d’énergie

Les paramètres du confort visuel

Niveau d’éclairement adapté en fonction des activités (nb de lux)

Contraste (+ de contraste augmente la performance visuelle)

Absence d’éblouissement et de reflets

Absence d’hombres gênantes

Distribution harmonieuse de la lumière dans l’espace

Rendu correct des couleur (en incandescence ICR=100 ; en fluorescence ICR doit être > à 80)

La moitié des tubes fluorescents ont un IRC < à 40 !! (blanc industrie)

Température de couleur (teinte chaude de 2 700 à 3 000 °K ; teinte froide de 5 500 à 6 500 °K)

De 5 000°K et + : reproduit + fidèlement les couleurs (nécessaire pour discerner les nuances très proches)

De 3 000 à 4 000 : bureau, salle de conférence, école, bibliothèque, restaurant

A moins de 3 000°K : habitat (incandescence, halogène, fluo compact = 2 700°K)

Les tubes fluorescents

Les tubes fluorescents sont caractérisés par un code à 3 chiffre qui donnent l’IRC et la t° de couleur :

Par ex : 965 – le 1^er chiffre donne l’IRC (9 signifie 90)

– les 2 autres chiffres donnent la température de couleur (65 pour 6 500°K)

L’éclairage à spectre continu n’est ni pire ni meilleur que les autres types de lampe

L’effet stroboscopique des tubes fluorescents (tremblement de la lumière) est diminué avec les ballasts électroniques à fréquence rapide 20 000Hz ; les ballasts ferromagnétiques ne doivent plus être prescrits.

Les ampoules compactes avec ballast électroniques et tubes fluorescents sont soumis à l’Eco-label européen : Réduction des déchets d’emballage

Contenu de mercure limité

Longévité supérieure

2.4. Polluants de l’air intérieur & santé

Polluants de l’air intérieur & santé – Qualité de l’air / Cible 13

L’air intérieur d’un logement est plus pollué que l’air extérieur (cette pollution dépend du bâtiment et des occupants).

Création d’un observatoire de la qualité de l’air intérieur en juillet 2001 : www.air-interieur.org

La qualité de l’air intérieur dépend :

des caractéristiques de la construction (émanation de gaz du sous sol, environnement proche, produits de construction : revêtement, peinture, colle…)

des systèmes (ventilation, chauffage, climatisation)

des occupants et de leurs activités (fumée de tabac, animaux domestiques, mode de cuisson…)

des équipements (mobilier, humidificateur, imprimantes, photocopieur…)

de l’entretien et de la maintenance (produits de nettoyage, pesticides…)

Parmi les polluants les plus nocifs à court terme on retrouve :

Le monoxyde de carbone CO

Les composés organiques volatils (COV)

Les polluants biologiques (allergènes d’acariens, d’animaux, de pollen ; moisissures ; légionelles)

Parmi les polluants les plus nocifs à long terme on retrouve notamment :

Les aldéhydes

Le radon

L’amiante

La fumée de tabac

Le monoxyde de carbone

Gaz invisible, inodore, mortel

Principales pathologies : Maux de tête, fatigue, nausée, somnolence, vertige, maladies cardiovasculaires…

Equipements responsables Chauffe-eau, chauffe-bain

Cuisinières, braseros, appareils mobiles de chauffage, cheminées

Moteurs thermiques, appareils à essence ou à gaz, dans local clos

Principale source à l’intérieur des bâtiments : la fumée de tabac

Allergènes de l’environnement intérieur

Acariens (matelas, oreiller, couette, moquette, peluches, double-rideaux, tissus muraux, siège avec textile.)

Blattes

Animaux domestiques (chat en particulier, chien, hamster, cobaye)

Oiseaux (excréta de pigeons, de perruches)

Nourriture pour poisson (daphnie)

Pollens provenant de l’extérieur (principalement bouleau et thuyas : à proscrire)

Moisissures : irritations (voies respiratoires), allergies, infections (aspergillose invasive)

Se développent sur l’humidité (ponts thermiques, condensation, salle de bain (joints),

faux plafonds, matelas…

La fumée de tabac

C’est la première source de pollution dans les maisons

Absorption + désorption des polluants par les matériaux de construction

Tabagisme passif : problèmes respiratoires, cancer du poumon, insuffisance coronarienne

2000 à 3000 morts par an en France (source : académie de médecine)

La fumée de tabac est classée cancérogène certain (groupe 1) depuis juin 2002

Poussières et particules

Principales sources : balai, plumeau, aspirateur, chauffage par convection (foyer ouvert ou soufflerie)

Dispersion des poussières, augmentation des allergènes

Pour les aspirateurs : utiliser des sacs doubles épaisseurs et des filtres HEPA

Les grosses particules (>10mm) favorisent : inflammation, irritation, allergies (peau, voie respiratoire, yeux)

Les fines particules (<3mm) atteignent l’alvéole pulmonaire (véhiculent bactéries, virus…)

Solution : l’aspiration centralisée

Les oxydes d’azote

La concentration à l’intérieur des logements est supérieure à l’extérieur (de 2 à 4 fois plus que les normes européennes.

Principales sources : la fumée de tabac

Cuisinières et radiateurs à gaz ou à Kérosène

Poêles à bois, cheminées à foyer ouvert

Moteurs à essence

Veilleuses de chauffe-eau et des poêles

Encens

Les effets : gaz irritant pénétrant jusqu’à l’alvéole pulmonaire

Augmentation de la sensibilité aux infections bronchiques chez les enfants

Hyperactivité bronchique chez les asthmatiques

L’ozone

Sources intérieures : Photocopieuses et imprimantes laser

Bains bouillonnants avec générateur d’ozone

Ioniseurs et purificateurs d’air

Anciennes hottes aspirantes à recyclage

Soins esthétiques et désinfection cutanée

Les produits de construction peuvent absorber l’ozone et, suite à une dégradation chimique, émettrent des COV (surtout des aldéhydes)

Les effets : irritations occulaires

Diminution de la fonction respiratoire (surtout chez l’enfant et les asthmatiques)

Le dioxyde de soufre

Sources intérieures : utilisation du charbon comme combustible (émet 10x plus de SO2 que le gaz)

Radiateurs à fuel

Les effets : irritation et altération de la fonction respiratoire

Aggravation des symptômes respiratoires chez l’adulte

Sensibilité importante des enfants et des asthmatiques

Le formaldéhyde

Il appartient à la famille des aldéhydes. C’est le polluant de l’air le plus fréquent et le mieux connu.

Sources intérieures : fumée de tabac

Produits dérivés du bois (surtout aggloméré brut ou à chant non revêtu) Cause : colle

Meubles

Revêtements de sol (moquette…)

Vernis pour parquet

Cuisson au gaz

Colles en phase aqueuse

Produits d’entretien désinfectants

Apprêt des textiles : tissus infroissables, facile à repasser…

Les effets :

Signes sensoriels : odeur piquante ; irritation des yeux ; irritation du nez et de la gorge

Signes neurovégétatifs et comportementaux : fatigue, maux de tête, vertige, soif inhabituelle au réveil

Nausées, vomissements, douleurs abdominales, diarrhée

Insomnie ou somnolence, diminution de la vigilance

Trouble de la mémoire, de l’humeur

Signes respiratoires et cutanés : allergies cutanées (eczéma, urticaire)

Allergies respiratoires (rhinite, asthme)

Cancérogénicité : augmentation du cancer rhinopharynx chez l’homme

Classé cancérogène certain (groupe 1) depuis juin 2004

Valeur limite : 0,1ppm (soit 0,12mg/m3) - 1 cigarette dans une pièce produit 0,1mg/m3

Les solutions : Ne pas fumer dans les bâtiments

Eviter l’utilisation de panneaux bois collés bruts (ou à chants non revêtus)

Utiliser des panneaux de bois marqués CE (prescrire des panneaux E1)

(il n’y a pas d’informations obligatoire sur le panneau si le collage est phénolique)

Les Composés Organiques Volatiles – COV

Ce sont des hydrocarbures (composés de carbone et d’hydrogène)

Ex : benzène, toluène, xylène, styrène, chlorure de vinyle, dioxines, phénol, acétone, acide acétique…

Sont associés des composés moins volatiles : éther de glycol et phtalates.

Tous ces composés s’évaporent et deviennent des gaz ou des vapeurs à température ambiante et contaminent l’air.

La plupart des substances odorantes sont des COV mais tous les COV ne sont pas odorants.

Les sources : pollution aérienne voisine (pollution du sol)

Produits de construction (émissions primaire et secondaire ; absorpsion-désorption)

Activité humaine (produits d’entretien, cosmétique, désodorisants)

Combustion (fumée de tabac, cuisson au gaz, chauffage)

Les effets : Odeur, irritation, allergie, signes généraux (céphalées, fatigue…)

Troubles de la reproduction et du développement

Signes neurologiques

Cancer et effets génotoxiques

Les COV et le bois dans le bâtiment :

Le bois brut émet des COV naturels (surtout aldéhydes et terpènes)

Les bois traités sont à différencier selon le traitement :

En phase organique avec des solvants pétroliers : risques les plus importants

En phase aqueuse : émissions moins importantes, surtout des éther de glycol (préférer les P aux E)

Matières actives actuellement utilisées : insecticide : perméthrine, cyperméthrine

Fongicides : propiconazole, tébuconazole

Ces 4 molécules sont très peu volatiles

Les bois collés émettent principalement des formaldéhydes

Les finitions du bois peuvent limiter le dégagement de formaldéhydes mais émettre d’autres COV.

Les COV et les peintures

Pour les peintures en phase solvant les COV correspondent à 50% du produit et se dispersent complètement dans l’air au séchage.

Pour les peintures en phase aqueuse, les éthers de glycol représentent les éléments les plus nocifs. Ils se décomposent en 2 familles : la série E (dérivés de l’éthylène de glycol) et la série P (dérivés du propylène de glycol). La série P est moins toxique que la série E. La toxicité des éthers de glycol porte surtout sur le système de reproduction et le sang

De « nouvelles » peintures regroupent les avantages des 2 précédentes sans en accumuler les inconvénients : les « alkydes en émulsion » (glycéro à l’eau) : ne contiennent ni solvants ni éthers de glycol.

Les peintures minérales, à la chaux ne contiennent pas de COV.

Les fibres

Les fibres peuvent être naturelles (minérales comme l’amiante ou organique comme le chanvre, le lin, le coton…) ou artificielles (minérales comme les laines d’isolation ou organiques comme la cellulose, l’aramide…).

Les fibres sont libérées dans l’air lors de leur manipulation (mise en place et enlèvement) ou lors de leur vieillissement (si elles sont en contact avec l’air intérieur).

La problématique sanitaire des fibres tient à leur forme (allongées), à leur taille (les fibres < 3mm atteignent l’alvéole pulmonaire) et à leur bio-persistance pulmonaire (qui dépend des caractéristiques chimiques et physiques de la fibre et des moyens de défense du poumon).

Rappel : Les fibres d’amiante sont dangereuses à cause de leur petit diamètre (de 0,03mm à 1mm) et de leur bio-persistance pulmonaire très élevée. Elles sont à l’origine de maladies fibrosantes et de cancers (cancer bronchique et mésothèliomes).

Les fibres minérales artificielles :

Risques dermatologique

de faibles concentration dans l’air (0,01f/cm3) suffisent pour la dermite irritative

50% des ouvriers qui en posent présentent des signes de dermite

Les faux-plafonds en fibres minérales sont l’une des origines principales des fibres dans l’air.

Risques cancérogènes pulmonaire :

Des études portent sur les fibres minérales artificielles depuis 1987 et sont passées du groupe 2B (cancérogène possible) au groupe 3 (ne peuvent être classées quant à leur cancérogénicité) en 2001.

Les FMA sont moins agressives pour le poumon grâce à leur diamètre en moyenne plus grand qui leur permet d’atteindre moins facilement l’alvéole pulmonaire

Tout produit contenant des laines minérales doit avoir un étiquetage de sécurité :

Xn nocif, R40 possibilité d’effets irréversibles et R38 irritant pour la peau

Xi irritant et R38 irritant pour la peau

Les fibres végétales et animales

Les fibres végétales et animales ont les avantages d’être renouvelables mais aussi de stocker le CO2 Cependant leur sensibilité aux micro-organismes doit encore être évaluée ; la bio-persistance pulmonaire de ces fibres doit également encore être évaluée.

La cellulose est faite à partir de papier journal déchiqueté (+ retardateur de feu et fongicide). L’application peu se faire par soufflage, projection ou plaques flexibles.

Le chanvre est utilisée pour faire de la laine de chanvre ou du béton de chanvre si on y ajoute de la chaux.

D’autres fibres sont également utilisables comme le lin, le coton, la laine de mouton, les plumes de canard…

Le radon

Le radon est un gaz radioactif d’origine naturelle (de la famille de l’uranium 238) présent sur toute la surface de la planète ; on trouve cependant des concentrations plus élevées sur les sous sols granitiques et volcaniques.

Le radon est apparu comme une cause certaine de cancer du poumon chez l’homme ; on estime qu’il joue un rôle dans environ 10% de tous les cancers du poumon.

31 départements présentent une concentration de radon moyenne annuelle supérieure à 100Bq/m3 dans les habitations ; des travaux doivent être entrepris si la moyenne dépasse 400Bq/m3.

Afin de prévenir les risques du radon, il faut empêcher / limiter sa pénétration dans le logement. Pour cela :

- réduire la surface de contact sol-bâtiment

- étancher l’interface sol-bâtiment

- mettre en dépression l’interface sol-bâtiment (ventiler cette zone + ventilation double-flux pour les locaux adjacents).

2.5. Impact du bâtiment sur la qualité sanitaire de l’eau

Impact du bâtiment sur la qualité sanitaire de l’eau – Qualité de l’eau / Cible 14

La qualité de l’eau dans le bâtiment doit être régulièrement contrôlée car le bâtiment peut diminuer la qualité chimique de l’eau (suite à la corrosion) ainsi la que la qualité bactériologique de l’eau (légionnelles). L’eau peut également changer la qualité des installations du bâtiment (entartrage).

Le décret de décembre 2001 définit de nouvelles normes applicables depuis 2003 afin de mieux maîtriser la qualité de l’eau au robinet du consommateur.

Réseau et qualité chimique de l’eau

Les tubes métalliques et les soudures

L’acier galvanisé : usage aujourd’hui fortement déconseillé car la potabilité de l’eau peut être remise en question si la galvanisation n’est pas de bonne qualité (zinc, plomb, fer)

Le cuivre : résiste mal aux traitements chimiques (chlorés) de l’eau. Sensibilité à l’érosion favorisant l’entartrage.

L’acier inoxydable : l’adjonction de chrome diminue la sensibilité à la corrosion. L’échauffement dû aux soudures peut modifier la structure du métal et diminuer ses propriétés.

Le plomb : la quantité de plomb dans l’eau augmente quand le pH < 7,2, dans les canalisations de faibles diamètre, de grande longueur, quand l’eau stagne longtemps ou quand la température > 20°. Le saturnisme hydrique est particulièrement grave pour le fœtus et le jeune enfant.

Les matériaux de synthèse

Ces matériaux sont moins sensibles à l’entartrage et plus faciles à mettre en œuvre. Ces matériaux doivent avoir l’attestation de conformité sanitaire (ACS) pour être mis en œuvre.

Pour la petite distribution et le réseau de chauffage on retrouve 2 familles de matériaux :

Les polyoléfines - polybutylène PB

- polypropylène PP

- polyéthylène PE (pour l’eau froide uniquement)

- polyéthylène réticulé PER

- matériaux multicouches

Les matériaux vinyliques

- polychlorure de vinyle non plastifié (PVC unplastificied) PVC-U qui résiste bien aux agents chimiques (notamment le chlore) mais doit être utilisé pour les réseaux d’eau froide (l’élévation de température abaisse les propriétés mécaniques de la canalisation).

- polychlorure de vinyle surchloré PVC-C qui présente une bonne résistance aux agents chimiques (notamment le chlore) et peut être utilisé pour l’eau chaude et froide .

Réseaux et qualité bactériologique de l’eau

Le biofilm

Tous les matériaux peuvent être générateurs de biofilm du fait de leur composition, de leur âge, de l’état de surface de la canalisation mais aussi du relargage de composés biodégradables.

Le biofilm c’est l’ensemble de micro-organismes adhérant et colonisant les surfaces en contact avec l’eau (par ex : le long de la paroi interne des canalisations). La fragmentation de ce biofilm, lors de variations de pression, peut contaminer l’eau. Le biofilm peut donc être d’une certaine manière un réservoir à légionelles où elles trouvent un lieu propice au développement.

N’ayant pas encore de méthode normalisée de mesure du biofilm, ce critère ne doit pas, actuellement, être discriminant dans le choix d’un matériau de réseau d’ eau chaude sanitaire ECS ; il apparaît cependant que le biofilm se développerait différemment en fonction des matériaux :

- Dans les matériaux synthétiques, le biofilm se développerait plus sur les matériaux en polyéthylène que sur ceux en PVC-C.

- Pour les matériaux métallique : les canalisations en acier inoxydable limitent la formation du biofilm alors que la présence d’huile minérale dans le cuivre favoriserait plus de développement du biofilm sur ce type de matériau.

Le développement des légionelles.

La Legionella a été identifiée en 1980 dans l’eau chaude pour être une cause possible de pneumonies.

3 conditions favorisent le développement des légionelles :

- la température de l’eau (température de prolifération : entre 20 et 45 °C ; optimum vers 35°C) .

- la stagnation (faible débit, arrêt prolongé des équipements, bras morts)

- Corrosion et entartrage (source de nutriments pour les bactéries)

Les légionelles ne supportent pas les hautes températures : tous les germes sont détruits dès que l’eau est portée à 60°C pendant 2 minutes.

Les légionelles sont des bactéries hydriques. La contamination se fait par inhalation si les légionelles passent dans l’air (lorsque l’eau est pulvérisée ou impactée ou lorsque l’air bouillonne dans l’eau). Les micro gouttelettes < à 5mm atteignent l’alvéole pulmonaire.

Il n’y a pas de contamination par ingestion !

Principales sources de production :

- tours aéroréfrigérantes des systèmes de climatisation

- douches, bains à remous et à jets, humidificateurs

- nébuliseurs, brumisations, soins thermaux, fontaines décoratives

Les syndromes vont de l’état pseudo grippal bénin à la pneumonie grave, diarrhée, confusion mentale.

Professions à risque : plombier, agents d’entretien, intervenants sur tours aéroréfrigérantes.

Pour limiter les risques dans les réseaux d’ECS il faut :

- éviter les défauts de conception (bras morts)

- éviter les défauts d’entretien

- réguler la température de l’eau (60°C pendant 2min au moins 1 fois par jour + 50 à 55°C en permanence)

Pour limiter les risques « légionelles » dans les tours aéroréfrigérantes, il faut :

- réduire la production et l’émission des micro-gouttelettes (mise en place de pare-gouttelettes)

- choisir des matériaux peu sensibles à la corrosion, à l’entartrage, à la formation du biofilm

- entretien et maintenance régulière

2.6. Environnement électromagnétique & santé

Environnement électromagnétique & santé – Qualité sanitaire des espaces / Cible 12

L’onde électromagnétique.

L’onde électromagnétique correspond à la propagation d’un champ électrique E (mesuré en volts/mètre) couplé à un champ magnétique H (mesuré en ampère/mètre) ; le produit de ces 2 champs est mesuré en watts/mètre².

La densité de flux magnétique ou induction magnétique qui traverse un corps est mesuré en Teslas (T).

L’intensité des champs diminue en fonction du carré de la distance

(si l’on triple la distance, l’intensité est divisée par 9)

Le spectre électromagnétique :

0 Hz Champ statique distribution et utilisation du courant électrique continu

électrolyse (industrie de l’aluminium)

trains par lévitation magnétique

imagerie et spectroscopie par résonance magnétique

0 Hz – 10 kHz Extrêmement tout équipement fabriquant ou utilisant l’énergie électrique (50-60Hz)

basses fréquences trains

10 kHz-300 MHz Radiofréquence écran vidéo

chauffage par induction

radiodiffusion, radioamateurs, radio FM

réseaux radioélectriques, balises

télévision bande I, bande III

300MHz-300GHz Hyperfréquence télévision bandes IV-V

GSM 900 et 1800

radars

fours à micro-ondes

Bluetooth

Les champs électromagnétiques d’extrêmement basses fréquences :

L’électricité est la principale source de champs électromagnétiques d’extrêmement basse fréquences (CEM) dans l’environnement quotidien :

Sources extérieures : lignes électriques, transformateurs…

Sources intérieures : tout équipement avec moteur, alternateur, transformateur ou utilisant l’induction

Rappel : les champs magnétiques 50Hz sont classés Groupe 2B (cancérogène possible pour l’homme).

Les champs électriques 50Hz, les champs électriques statiques ainsi que les champs magnétiques statiques sont classés Groupe 3 (inclassifiables quant à leur cancérogénicité).

Le champ électrique 50-60Hz (V/m) dépend de la tension (une lampe éteinte mais branchée produit un champ E). Les objets forment écran au champ électrique (mur, corps humain, édifices…).

Les champs électriques basse fréquence ne pénètrent pas dans le corps et forment une charge à la surface.

Le champ magnétique 50-60Hz (A/m, Gauss ou Tesla) dépend de l’intensité (une lampe allumée produit un champ M). Le champ magnétique traverse la matière sans être diminué.

Les champs magnétiques basse fréquence pénètrent dans le corps et provoquent l’apparition de courant dans le corps humain.

Les enfants ne devraient pas être exposés à des champs supérieurs à 0,4 mT (micro Tesla)

L’OMS recommande au grand public de réduire l’utilisation de certains appareils électriques et d’augmenter la distance avec les sources produisant des champs relativement élevés.

Les lignes électriques :

Très Haute Tension (THT)

- 400 kV : « autoroutes de l’électricité» acheminent le courant à partir des centrales électriques

- 250 kV : transport du courant du réseau d’interconnexion vers les zones d’utilisation

Haute Tension (HT)

- 90 et 63 kV : desservent la grande industrie, la SNCF et les centrales de distribution EDF-GDF

Moyenne Tension (MT)

- 15 et 20 kV : distribuent les petites villes, les grandes surfaces, les moyennes industries

Basse Tension (BT)

- 220V et 380V : délivrent le courant aux particuliers

Distance approximative de recul nécessaire des lignes électriques pour avoir un champ inférieur à 0,4 mT :

150 m pour les lignes 400kV

100 m pour les lignes 250kV

50 m pour les lignes 63kV

25 m pour les lignes 20kV

10 m pour les lignes 220V

Les autres sources de champs électromagnétiques d’extrêmement basses fréquences :

- Stations de transformation ; transformateurs

- Eclairage public

- Trains, métro, tramway

- Equipements domestiques :

o Un fer à repasser génère un champ magnétique de 0,06 à 0,7mT

o Un sèche-cheveux génère un champ magnétique de 0,01 à 7mT

o Un rasoir électrique génère un champ magnétique de 0,08 à 9mT

o Un robot domestique génère un champ magnétique de 0,6 à 10mT

o Un réfrigérateur génère un champ magnétique de 0,01 à 0,25mT

o Un télévision génère un champ magnétique de 0,04 à 2mT

o Une couverture chauffante génère un champ magnétique de 15 à 25mT

o Une plaque à induction génère un champ magnétique de 130 à 2300mT

(niveaux moyens d’émission des appareils courants à 30cm)

Principaux effets des champs électriques et magnétiques 50Hz :

Les liens directs entre ces champs électromagnétiques et certains symptômes chez l’homme sont encore assez flous :

Il peut y avoir un lien avec la dépression (trouble du rythme circadien vraisemblable) ainsi qu’avec la maladie d’Alzheimer et la sclérose latérale amyotrophique. Concernant le reproduction, les risques accrus d’avortement spontané ou de malformations congénitales n’ont pas été confirmés. Par contre les risques de leucémie chez l’enfant seraient accrus (doublement des risques) et il peut également y avoir un lien possible avec la lymphoïde chronique chez les adultes exposés professionnellement. Le lien avec le cancer du cerveau ne peut être confirmé (même si, au cours de 3 études, il a été constaté une surmortalité constante par cancer du cerveau chez les salariés EDF). Les effets des champs électromagnétiques sur le rythme cardiaque ne sont pas encore connus.

Sur les animaux, les champs 50Hz peuvent favoriser de l’évolution des tumeurs cancéreuses sans en être à l’origine.

(d’après INRS. Champs électriques. Champs magnétiques. Ondes électromagnétiques, 1995

Gilles Thériault, 25é Congrés international en santé au travail, Stockholm, 1996

Et NIEHS Report, Health effects from exposure to power-line frequency electric and magnetic fields, 1999)

Hypersensibilité électromagnétique

Certaines personnes attribuent divers troubles de santé à une exposition électromagnétique: stress, fatigue, modification du sommeil, éruptions cutanées, démangeaison, troubles digestifs... Il n’y a pas de mécanismes biologiques actuellement connus qui permettent d’apporter une explication.

Lors d’expositions contrôlées (études récemment réalisées en Scandinavie)les réaction des sujets étaient disparates.

Il existe une hypersensibilité aux produits chimiques, une hypersensibilité électromagnétique certainement aussi.

Les précautions

Afin de limiter les risques il faut:

- mettre les appareils à la terre

- équilibrer les phases (en installation triphasées)

- prescrire des équipement amagnétiques (plancher et plafond chauffant)

- installer les transformateurs à des endroits judicieux

- s’éloigner des sources des champs

Des pays comme l’Italie, la Suisse, le Luxembourg, la Suède ou la Canada prennent déjà des dispositions afin de limiter l’exposition de la population aux champs électromagnétiques.

Les ondes radioélectromagnétiques (radiofréquence et hyperfréquence)

Les ondes radioélectriques sont utilisées pour :

Les télécommunications

(plus la fréquence est élevée, plus elle peut véhiculer d’information)

Elles utilisent une gamme de fréquence très large : de 10 kiloHertz à 300 gigaHertz

Radiodiffusuion, télévision, télémesure, radars civils et militaires, radiobalisage, téléphonie mobile, radioamateurs, police, pompiers, taxi…

A noter que les antennes FM et TV sont 100 à 5000 fois plus puissantes que les antennes de la téléphonie mobile… mais leur implantation est plus élevée.

La production de chaleur

En équipement domestique (plaque de cuisson à induction, four à micro-onde…)

En équipement industriel (séchage du bois, plâtre, textile, papier, céramique… ou soudage)

En équipement médical (diathermie, bistouri électrique, matériel de physiothérapie…)

Mode d’action des hyperfréquences et des radiofréquences :

Les effets thermiques dû à l’échauffement (vasodilatation, perturbation métabolique).

Les effets athermiques ou spécifiques (effet sur l’organisme sans intervention de la chaleur… nature et importance à déterminer à cause de controverses scientifiques)

La pénétration des ondes dans les tissus (pénétration plus faible quand la fréquence est plus élevée) : la pénétration des ondes FM de 100MHz est plus importante que celles de 1GHz).

Les téléphones mobiles

Le Débit d’Absorption Spécifique (DAS) quantifie le niveau d’exposition de la tête de l’usager (densité de puissance dissipée par unité de masse). Il dépend de l’antenne du téléphone, de la main et de la tête de l’usager.

Selon les recommandations européennes, la valeur du DAS intégré dans 10g de tissu ne doit pas dépasser 2W/kg (le DAS diminue ces dernières années pour arriver entre 0,15 et 0,7W/kg).

Les téléphones avec antennes en hélice sont les plus émetteurs. Le kit main libre diminue le DAS d’un facteur moyen de 10 (le téléphone se trouve plus loin de la tête)

Les risques :

- risques à court terme : accidents de la route

- interférence électromagnétique (stimulateur cardiaque, prothèse auditive, pompe à insuline…)

- maux de tête, migraines (des travaux suggèrent la possibilité de modifications physiologiques dû à l’utilisation de téléphones portables)

- risques cancérogènes (le CIRC évalue la possibilité d’augmentation du risque de tumeur du nerf auditif, de la parotide, du cerveau)

Il est à noter que les ondes pénètrent dans la tête de l’enfant beaucoup plus profondément que dans celle de l’adulte.

Préconisations :

- usage modéré pour les enfants (absorption plus importante du rayonnement dans un système nerveux qui se développe encore)

- utilisation du kit oreillettes et du kit main libre

- diminuer l’utilisation lors de réception médiocre (marche, voiture, train…)

- ne pas porter le mobile près de tissus sensibles (gonade pour l’enfant ou le ventre pour la femme enceinte)

- ne pas téléphoner en conduisant

- respecter une distance de 15 à 20 cm entre le téléphone et un implant électronique (pacemaker…)

Les émetteurs GSM

Le champs rayonné au sol est maximum à 250-300m de l’émetteur (en espace dégagé)

Expertises sur la téléphonie mobile

Selon l’avis de l’AFSSE du 16 avril 2003, il faut bien différencier les téléphones (exposition de courte durée en « champ proche » à un niveau élevé avec en plus champ Basse Fréquence) et les antennes relais (exposition permanente en « champ lointain » à très faible niveau sans champ BF surajouté).

Concernant les téléphones, l’AFFSE recommande l’application du principe de précaution avec l’affichage du DAS maximum du téléphone mobile, avec délivrance obligatoire d’un kit oreillette lors de l’achat et l’interdiction de l’utilisation du téléphone en conduisant.

Pour les antennes relais, aucune donnée scientifique n’indique un risque sanitaire ; il faut appliquer le principe d’attention face à l’inquiétude collective, rendre obligatoire des chartes entre opérateur et autorités territoriales et faire des mesures annuelles par les opérateurs en communicant les résultats.

3. Annexe 1 - Les 14 cibles du référentiel QEB

ECO-CONSTRUCTION

C1 – Relations harmonieuses du bâtiment avec son environnement

Implantation, orientation, opportunités offertes par le site et le voisinage

Gestion des avantages et désavantages de la parcelle

Organisation de la parcelle pour créer un cadre de vie agréable

Réduction des risques de nuisance entre le bâtiment, son site et son voisinage

C2 – Choix intégré des procédés et produits de construction

Adaptabilité et durabilité des bâtiments

Choix des procédés de construction

Choix des produits de construction

C3 – Chantier à faible nuisance

Gestion spécifiée des déchets de chantier

Réduction du bruit de chantier

Réduction de la pollution de la parcelle

Maîtrise des autres nuisances du chantier

ECO-GESTION

C4 – Gestion de l’énergie

Renforcement de la réduction de la demande et des besoins énergétiques

Renforcement du recours aux énergies environnementales satisfaisantes

Renforcement de l’efficacité des équipements énergétiques

Utilisation de générateurs propres lorsqu’on a recours à des générateurs à combustion

C5 – Gestion de l’eau

Gestion de l’eau potable

Recours à des eaux non potables

Assurance de l’assainissement des eaux usées

Aide à la gestion des eaux pluviales

C6 – Gestion des déchets d’activité

Conception des dépôts de déchets d’activités adaptée aux modes de collecte actuels et futurs probables

Gestion différenciée des déchets d’activité, adaptée au mode de collecte actuel

C7 – Entretien et maintenance

Optimisation des besoins de maintenance

Mise en place de procédés efficaces de gestion technique et de maintenance

Maîtrise des effets environnementaux des procédés de maintenance

CONFORT

C8 – Confort hygrométrique

Permanence des conditions de confort hygrométriques

Homogénéité des ambiances hygrométriques

Zonage hygrométrique

C9 – Confort acoustique

Correction acoustique

Isolation acoustique

Affaiblissement des bruits d’impact et d’équipement

Zonage acoustique

C10 – Confort visuel

Relation visuelle satisfaisante avec l’extérieur

Eclairage naturel optimal en termes de confort et de dépense énergétique

Eclairage artificiel satisfaisant et en appoint à l’éclairage naturel

C11 – Confort olfactif

Réduction des sources d’odeur désagréables

Ventilation permettant l’évacuation des odeurs désagréables

SANTE

C12 – Conditions sanitaires

Création de caractéristiques non aériennes des ambiances intérieures satisfaisantes

Création de conditions d’hygiène satisfaisantes

Facilitation du nettoyage et de l’évacuation des déchets d’activité

Facilitation des soins de santé

Création de commodités pour les personnes à mobilité réduites

C13 – Qualité de l’air

Gestion des risques de pollution par les produits de construction

Gestion des risques de pollution par les équipements

Gestion des risques de pollution par l’entretien ou l’amélioration

Gestion des risques de pollution par le radon

Gestion des risques d’air neuf pollué

Ventilation pour la qualité de l’air

C14 – Qualité de l’eau

Protection du réseau de distribution collective d’eau potable

Maintien de la qualité de l’eau potable dans les bâtiments

Amélioration éventuelle de la qualité de l’eau potable

Traitement éventuel des eaux non potables utilisées

Gestion des risques liés aux réseaux d’eau non potables

4. Annexe 2 - Les 7 thèmes du certificat « Habitat & Environnement »

1 – Management environnemental de l’opération

Ensemble des éléments permettant de :

- Définir le profil environnemental adapté aux spécificités du site et aux attentes des parties concernées

- Organiser l’opération pour atteindre les niveaux de performance des thèmes techniques composant le profil retenu.

- Maîtriser les processus en phase programmation et conception

2 – Chantier propre

- Organisation du chantier

- Gestion des déchets de chantier

- Maîtrise des impacts du chantier

- Réduction des nuisances

- Bilan de chantier

3 – Energie / Réduction de l’effet de serre

- Performance énergétiques

- Maîtrise des consommations électriques dans les espaces communs et privatifs

4 – Filière constructive / choix des matériaux

- Etiquetage environnemental des matériaux

- Utilisation de matériaux renouvelables

- Durabilité de l’enveloppe du bâtiment

5 – Eau

- Qualité des équipements individuels et collectifs

- Maîtrise des consommations

6 – Confort et santé

- Acoustique intérieure et extérieur

- Confort thermique d’été et d’hivers

- Aération / Ventilation des logements

- Adaptation au tri sélectif des déchets ménagers

7 – Gestes verts

- information des habitants et du gestionnaire

Rappel :

Le traitement des thèmes 1, 3 et 7 est obligatoire ; Le thème éventuellement « non traité » sera le 2, 4, 5, 6.

Les 5 profils possibles traitent les thèmes :

Profil A : Thèmes 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 6 + 7

Profil B : Thèmes 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 7

Profil C : Thèmes 1 + 2 + 3 + 4 + 6 + 7

Profil D : Thèmes 1 + 2 + 3 + 5 + 6 + 7

Profil E : Thèmes 1 + 3 + 4 + 5 + 6 + 7

5. Annexe 3 - Les 9 thèmes du certificat « Patrimoine Habitat »

regroupés en 4 familles

Organisation et information

1 – Management de l’opération

2 – Sans Objet

3 – Sans Objet

Sécurité incendie et santé

4 – Sécurité incendie

5 – Qualité sanitaire des logements

Qualité de l’air, Qualité de l’eau , VMC

6 – Accessibilité et qualité d’usage

Accessibilité, adaptation au vieillissement et aux handicaps

Qualité de l’enveloppe et des parties communes

7 – Clos et couvert

Géométrie des grade-corps ; coût d’entretien des façades et toitures

8 – Equipements et confort des parties communes

Ascenseur, Déchets ménagers, Equipements techniques collectifs, Parties communes, Sûreté, Géométrie des garde-corps

Confort et performances des logements

9 – Equipements techniques des logements

VMC, Electricité, Plomberie/Sanitaire

10 – Performances énergétiques

11 – Confort acoustique des logements

Rappel :

6. Annexe 4 - Les 11 thèmes du certificat « Patrimoine Habitat et Environnement »

regroupés en 4 familles

Organisation et information

1 – Management de l’opération

2 – Chantier propre

Organisation du chantier, Gestion des déchets de chantier, Maîtrise des impacts du chantier, Réduction des nuisances, Bilan de chantier

3 – Gestes verts

information des habitants et du gestionnaire

Sécurité incendie et santé

4 – Sécurité incendie

5 – Qualité sanitaire des logements

Qualité de l’air, Qualité de l’eau , VMC

6 – Accessibilité et qualité d’usage

Accessibilité, adaptation au vieillissement et aux handicaps

Qualité de l’enveloppe et des parties communes

7 – Clos et couvert

Géométrie des grade-corps ; coût d’entretien des façades et toitures

8 – Equipements et confort des parties communes

Ascenseur, Déchets ménagers, Equipements techniques collectifs, Parties communes, Sûreté, Géométrie des garde-corps

Confort et performances des logements

9 – Equipements techniques des logements

VMC, Electricité, Plomberie/Sanitaire

10 – Performances énergétiques

11 – Confort acoustique des logements

Rappel :

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